Comment puis-je mettre en place les CGV/CGA ?

Allez dans Gestion/Données de base/Paramètres Impression → Onglet du document où vous souhaitez faire apparaitre des CGV/CGA.

Par exemple pour l'ARC, il faut vérifier l'option Suite documents (ex : CGV) :

Non : Il n'y aura jamais de CGV à la suite du document.

Oui : Il y aura toujours la CGV à la suite.

Oui 1er Ex. : La CGV sera à la suite de la première édition.

Demander : C'est vous qui choisirait lors de l'impression de l'ARC. Dans le lanceur d'impression de votre édition, un bloc est dédié au paramétrage aux CGV/CGA.


Allez dans Gestion/Données de base/Paramètres Impression → Onglet Généralités, Impression des CGA/CGV,
Et sélectionnez une option dans Contenu des suites de documents dits "Commerciaux".


Dans Fichiers/Configuration/Configurations des états commerciaux.
Sélectionner le document : ARC
Situation du document → Suite du document(CGV, CGA ...).

Voici les deux formats selon le paramétrage choisi :

  • En Champ RTF :

  • En Champ Image :

La CGV de type image est limité à 1 page

Ce paramétrage existe pour les autres éditions commerciales Devis, BL, Facture, BC et Appels d'offres.


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