8. Profils de Taxes

Sommaire :

8.1. Activation des profils de taxes

  • L’activation des profils de taxes pour les Achats et/ou les Ventes dans l’application Paramétrage ERP est un prérequis indispensable.

  • Accès à l’application Profils de Taxes dans Paramétrage ERP, si le fonctionnement des profils de taxes est activé.

  • 2 nouveaux champs dans l’entête des profils de taxes (1) et (2)

  • 1 nouveau champ dans le corps du profil de taxe (3)

8.2. Option Paiement de la TVA (1) de l’entête

  • Option permettant de définir quand la TVA est redevable.

8.3. Type de TVA par défaut du profil (2) de l’entête

  • Le type de TVA est la valeur par défaut à utiliser pour tous les taux de TVA du profil en cours.

Dans le profil, il faut mettre une valeur compatible avec la gestion de la TVA du profil de taxe.

Par exemple, si le profil est « Autoliquidé », il n’est pas logique de saisir un type « Standard : Taux de TVA standard », il existe des types de TVA pour l’autoliquidation.

8.4. Type de TVA spécifique à la ligne du profil  (2)

  • Le type de TVA est optionnel ici, si une valeur est renseignée dans l’entête, elle sera utilisée.

Dans le profil, il faut mettre une valeur compatible avec la gestion de la TVA du profil de taxe.

Par exemple, si le profil est « Autoliquidé », il n’est pas logique de saisir un type « Standard : Taux de TVA standard », il existe des types de TVA pour l’autoliquidation.

8.5. Le Critère “OPTION_PAIEMENT_TVA”

  •  Un critère porte l’ensemble des options de paiement, il s’agit du critère de code OPTION_PAIEMENT_TVA.

8.6. Le Critère “TYPE_TVA_LIGNE”

  • Un critère porte l’ensemble des valeurs du type de TVA, il s’agit du critère de code TYPE_TVA_LIGNE.

 

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