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Acomptes : un acompte est un scénario que l’on peut paramétrer à l’aide des différents types d’acomptes définis au préalable. On précise sur l’acompte s’il y a une gestion de la TVA ou non pour les différentes échéances. 

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De plus par échéance on peut déterminer des données supplémentaires comme la création d’un BL de prestation et le nombre de jours entre la date de commande et l’échéance. Ce nombre de jours est important car c’est lui qui pré-initialisera les dates d’échéances et donc l’ordre des factures. Si l’acompte nécessite une gestion de la TVA alors la TVA utilisée sera celle de l’entête de la commande client. Le montant de la TVA de la ligne de commande client sera donc fractionné en fonction du pourcentage de l’acompte et payé en plusieurs fois. Il est possible que la commande soit soumise à une TVA mais que les acomptes n’en tiennent pas compte. Dans ce cas la TVA sera payée en une seule fois sur la facture finale.


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