Ce nouveau module met fin à la limite des 6 taux de TVA et des 4 taux de TPF historiques de L'ERP Silog sans interdire l'utilisation de ces derniers pendant une période de transition.

Il permet de répondre aux obligations suivantes :

Gérer les TVA applicables dans les différents pays de l'union européenne.
Gérer l’autoliquidation de la TVA en achat qui ne concerne plus seulement les achats de biens dans les pays de l’union Européenne mais aussi les achats Hors UE.
Gérer l'établissement des factures avec une TVA étrangère du pays destinataire des marchandises ou avec la TVA Française en B2C suivant un seuil de CA réalisé dans l'union européenne.
Gérer l'autoliquidation de la TVA en B2B sans facturer la TVA avec gestion d'une mention légale.
Gérer les écritures de TVA auto liquidée de la chaine "Achat" en comptabilité.
Gérer l'exonération de TVA.

Ce nouveau mode de gestion a besoin d’être activé. Cette activation peut être faite de façon indépendante pour la chaîne « Achats » et/ou « Ventes ».

Une fois activée, une zone « Profil de taxes » est visible dans les différentes entités impliquées (Pays, Clients, Fournisseurs, Adresses de livraison. Documents Ventes et Achats, Groupes Sociétés et sites) Elle permet d'importer un code profil de taxes. Ce dernier porte la gestion de la taxe applicable dans le contexte de l'enregistrement en cours.

L'application "Profil de Taxe"

Un profil de taxes concerne les modalités d’application de la TVA et/ou de la TPF pour les articles, fournitures et/ou prestations ventes et achats en permettant de mettre en place des règles de gestion différentes selon les différents clients et fournisseurs et/ou Articles et prestations.

L'entête

Un profil de taxe est défini par un code (1), une période de validité (2), un domaine "Achat" ou "Ventes" (3), un mode de gestion (4 :Autoliquidation, Exonération ou TVA applicable), un libellé, une mention légale qui sera visible dans le pieds de la facture et dans le corps une liste de taxes applicables ordonnées via un numéro d'ordre et des domaines d'applications (7 : client, famille article, article, domaines...).

Les lignes

Une ligne de profil porte les comptes comptables, le type de taxe (TVA ou TPF), le taux de taxe, le type de rubrique (Prestation, fourniture, article...), la période de validité de la ligne et les impacts. le principe est assez similaire à celui des lignes du module "Tarifs et remises" de l'application "Profil de remises".

Exemple de paramétrage d'un profil français :

Le numéro d’ordre permet de définir la séquence d’analyse des données pour sélectionner le taux applicable lors de la saisie d’un article, d’une fourniture ou d’une prestation dans un document commercial.
Dans ces exemples, il s’agit des taxes applicables sur les rubriques de type « Articles ».

Dans cet exemple, nous avons crée trois domaines Articles, chaque domaine contient la liste des articles concernés :

Taux Intermédiare TI
Taux Réduit TR
Taux Super réduit TSR

Les trois premières lignes concernent les trois taux de TVA applicables, un par domaine.

La dernière ligne concerne le cas général, le type est donc "Général" sans domaine. C'est le taux applicable pour les articles non présents dans l'un des domaines du profil.

Lors de la saisie d’un article dans une ligne de document, le traitement va analyser les lignes du profil renseigné dans l'entête du document en commençant par l’ordre 1 des taxes de type TVA. Dès qu’une ligne est compatible avec l’article, la taxe TVA est appliquée et le traitement arrête son parcours.

Dans le cas de ce paramétrage, vous l'avez compris tous les articles non présents dans l'un des domaines, sont associés au taux de TVA 20%. Tous les articles sont donc gérés.

Ensuite si des TPF sont renseignées dans le profil, le traitement fait de même.

Règles d'alimentation automatique des profils dans les entêtes des documents commerciaux.

Remarque : Il est possible de modifier la valeur proposée.

Chaine achat :

Dans le cas des achats, par défaut, c'est le profil associé au site dans l'application groupes sociétés et sites".

L’exception au mode de gestion défini par défaut, est à saisir dans les fiches fournisseurs en saisissant un code profil de taxes.

Chaine ventes :

Les profils de taxes à appliquer par pays de livraison, sont saisis dans la fiche des pays. Il faut saisir dans la fiche de chaque pays, les profils de taxes applicables par défaut. Le pays pris comme référence dans les documents commerciaux est le code pays de l’adresse de livraison s'il est renseigné , sinon le code pays de l’adresse du siège du client dans les documents de vente.

Il est possible de forcer par client le profil à appliquer sans tenir compte du code pays, en saisissant le code profil de taxes directement dans l’adresse de livraison du client ou dans la fiche du client.

1 : Le profil de l'adresse de livraison du client est prioritaire si il est renseigné.

2 : Le profil de la fiche du client devient prioritaire si le profil de l’adresse de livraison n’est pas renseigné.

Traitement de mise à jour des lignes d'un document commercial

Un traitement existe dans les entêtes des documents pour réactualiser les taux applicables dans les lignes en appliquant le code profil saisi dans l'entête. Si des lignes existent avec l'ancien mode de gestion, le traitement demande s'il faut les réactualiser avec la nouvelle gestion.

Que se passe t'il en cas du changement d'un taux applicable entre un document de niveau n et un document de niveau n+1 ?

Si le profil de taxes a été mis à jour entre deux documents, le fait générateur pris en compte est la livraison.

Dans le cas du passage des lignes de commande en expédition, les taux seront réactualisés automatiquement.

Dans le cas du passage des lignes d'expédition en facture, les taux ne sont pas actualisés automatiquement, car le fait générateur est passé.

L'utilisateur pourra en cas de besoin réactualiser les taux applicables avec le traitement disponible dans l'entête.

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