- J'ouvre l'activité "Paramètres" et active la fonctionnalité avec le paramètre système 3101 (TVA Intracom détaillé).
Le paramètre 3100 va contenir les codes taxe pour lesquels on va générer des lignes de TVA intra-communautaire.
Le paramètre 3101 ne sera plus utilisé dès que le paramètre 3103 est passé à 1.
Le paramètre 3102 contient les comptes de TVA déductible. Il doit contenir autant de comptes et dans le même ordre que de codes taxes dans le paramètre 3100. J'ouvre l'activité "Taux taxes".
Le principe est de lier 3 codes taxes différents.
Le premier est celui qui va remonter sur la ligne de facture et qui est associé à un deuxième code taxe qui contient le % de TVA à appliquer.
Le dernier code taxe sur lequel doit figurer le compte de TVA collectée est associé au deuxième code taxe.
C’est ce compte qui se mettra dans la pièce du journal des achats quelque soit le paramètre 3101.
- Le code taxe 91 est celui qui va remonter sur la ligne de facture achat.
Je lui associe le code taxe 15.
- Le code taxe 15 est celui qui contient le % de TVA à appliquer.
Je lui associe le code taxe 115.
Le code taxe 115. est celui dans lequel je renseigne le compte de TVA collectée dans le radical comptable.
C’est ce compte qui remontera dans la pièce du journal des achats quelque soit le paramètre 3101.
- Je crée une facture d'achat avec 2 lignes dont le code taxe est 91.
- La génération du journal des achats pour la facture 6415 donne le résultat suivant :
S’il y a « 0 » dans le paramètre Sylob 7 N° 3103, la TVA collectée sera forcément le compte en paramètre 3101.
Si le paramètre est à 1 et que le compte TVA pour calcul (code TVA 15) n’est rattaché à aucun autre compte TVA, la ligne de TVA collectée ne se génère pas.
Ce paramétrage fonctionne aussi bien pour l'intra communautaire (Import EU) que pour l'auto-liquidation ou les imports hors EU.- Le code taxe 91 est celui qui va remonter sur la ligne de facture achat.
Voir aussi