Sommaire

11. Les domiciliations bancaires

11.1. Introduction

Cette application permet de renseigner les domiciliations bancaires des tiers.

Elle est accessible dans le module « Paramétrages ».

Un tiers peut être :

• Un client,

• Un fournisseur,

• Un salarié,

• Un site,

• Autres.

Une domiciliation bancaire permet d’enregistrer les caractéristiques des coordonnées bancaires des tiers, c’est-à-dire :

• Le code BIC : Le code BIC (Bank Identifier Code) est l'identifiant international de la banque. Il figure sur votre relevé d'identité bancaire et est composé de 8 à 11 caractères.  Vous devez indiquer le BIC de votre banque lorsque vous effectuez des virements internationaux. Ex : BIC de la Banque de France : BDFEFRPPCCT.

• Le Compte Bancaire : Suivant la structure du compte associé au code pays Iso (renseigné dans l’application « Structures de compte »), le format saisissable du compte bancaire adopte le modèle défini dans l’application. Le contrôle de la saisie est effectué avec la règle de calcul associée au compte. Exemple pour le France : Code Banque, Code Guichet, Numéro de compte et clé RIB de votre relevé d’identité bancaire. Chaque saisie est contrôlée par le système.

• Le Compte au format IBAN : Il s’agit du compte au format IBAN. le code IBAN, abréviation de International Bank Account Number, il est l'identifiant international de votre compte bancaire. Il figure sur le relevé d'identité bancaire. Il permet d'identifier un compte bancaire au niveau international et il est nécessaire (conjointement avec le BIC) au traitement automatisé de vos opérations de virements internationales. Ex : Le RIB 30001 01901 0000Z670670 32 donne l'IBAN FR83 3000 1019 01 00 00Z6 7067 032.

Voici ce qui est saisissable selon le pays concerné.:

• Pour les tiers en France : Il faut saisir un BIC et un RIB, l’IBAN est calculé automatiquement.

• Pour les tiers membres de l’Union Européenne, l’IBAN et le BIC sont saisissables (aucune saisie du compte comptable).

• Pour les tiers Hors UE, saisir un RIB et un BIC. 

Dans les documents commerciaux d’achats et de ventes et dans les fichiers fournisseurs et clients, les domiciliations bancaires sont associées aux différents modes de règlements.

11.2. l’application “Domiciliations Bancaire”

Cette application dispose d’un mode Page et d’un mode Liste.

• Type de tiers : Type de tiers concerné par la saisie. 

• Compte Tiers : Code du tiers, à saisir ou à sélectionner dans un listage de sélection. 

• Numéro de la domiciliation bancaire : Incrémenté automatiquement. 

• Domiciliation bancaire : Nom de la domiciliation bancaire. 

• Domiciliation bancaire par défaut : Si la case est cochée, c’est cette domiciliation qui sera utilisée par défaut pour le tiers. 

• Active Oui/Non : Cette zone permet de définir si la domiciliation est active. 

• Code Pays ISO : Code du pays de la domiciliation. La sélection de ce code pays initialise le format de la grille de saisie du Relevé d’identité Bancaire. 

• SEPA Oui/Non : Cette zone permet de définir si le domaine bancaire répond aux modalités pour les virements et prélèvements bancaires SEPA (« Single Euro Payments Area »). 

• Utilisation IBAN dans traitements : Cette zone permet de définir si le format IBAN est à utiliser dans les traitements. 

• Code BIC : Le code BIC (Bank Identifier Code) est l'identifiant international de la banque. Il figure sur votre relevé d'identité bancaire et est composé de 8 à 11 caractères.  Vous devez indiquer le BIC de votre banque lorsque vous effectuez des virements internationaux. Ex : BIC de la Banque de France : BDFEFRPPCCT.  En cas d’erreur de saisie, le message ci-dessous apparaît lors de la validation.

• Relevé d’Identité Bancaire : Cette zone permet de saisir les coordonnées RIB du tiers. 

Exemple :

Si le code pays ne possède pas de structure de compte associée, une seule zone, permet de saisir le RIB du tiers. Aucun contrôle n’est effectué. Le libellé de la zone se nomme « Compte domestique ». 

Si le code pays possède une structure de compte associée, la zone de saisie présente les différents éléments à saisir en conformité avec la structure du compte du pays (Cf Structures de compte). Le libellé de la zone indique qu’il provient d’une structure de compte.

Chaque saisie est contrôlée par le système en fonction de la définition de la structure de compte.

Exemples :